Après Xiaomi, c’est au tour du fabricant chinois OnePlus d’être interdit d’importer, de commercialiser et de vendre ses smartphones en Inde.
Cette décision de justice fait suite à la plainte du fabricant indien Micromax, qui prépare le lancement imminent d’une nouvelle marque de smartphones, ‘YU‘, qui se caractérise par l’utilisation du micrologiciel CyanogenMod.
CyanogenMod est un micrologiciel libre qui se base sur le système d’exploitation Android pour en offrir une version hautement optimisée avec des fonctionnalités supplémentaires, comme le support des thèmes, du codec audio haute fidélité FLAC, un client OpenVPN, l’utilisation de Wi-Fi, USB et Bluetooth en modem affilié, un système de gestion d’autorisations pour applis, ou la possibilité de surcadencer le processeur du smartphone ou de la tablette.
Micromax affirme avoir un accord exclusif avec Cyanogem pour l’Inde et l’Asie du sud.
OnePlus a un accord non exclusif sur le monde entier moins la Chine. OnePlus affirme que Cyanogen ne les aurait informés de la fin de leur accord de coopération et de licence de marque que quinze jours avant le lancement de leur smartphone en Inde.
Cyanogen quant à elle affirme que l’accord avec Micromax prévaut sur tous les accords passés précédemment. La firme n’offrira aucune mise à jour pour les appareils OnePlus vendus en Inde.
La Haute Cour a donc donné raison à Micromax, qui affirme avoir investi des sommes considérables pour développer la marque en Inde, et que la compagnie souffrirait
« de pertes et de préjudices irréparables si les défendeurs sont autorisés à poursuivre leurs actes illégaux en violation de l’accord entre Micromax et Cyanogen. »
La Haute Cour n’exclut pas la possibilité pour OnePlus d’entamer une procédure contre Cyanogen pour rupture de contrat, mais celle-ci serait régie par les lois californiennes dans une cour californienne.