Apple pourrait devoir payer 862 millions de dollars (753 millions d’euros) à l’Université du Wisconsin: un jury l’a reconnue coupable d’avoir enfreint son brevet numéro 5,781,752 (Table based data speculation circuit for parallel processing computer) sur l’amélioration des puces électroniques.
Le Wisconsin Almuni Research Foundation (WARF) avait poursuivit Apple en janvier 2014 devant la Cour de district pour le district ouest du Wisconsin, accusant la firme de violer son brevet de 1998 avec ses puces A7, A8, et A8X. En septembre 2015, le WARF intentait une seconde action en justice visant les dernières puces A9 et A9X. Le WARF avait tenté de trouver un accord de licence avec Apple, qui avait refusé.
Le WARF avait préalablement accusé Intel en 2008, mais les deux parties avaient signé un accord juste avant l’ouverture du procès.
Apple s’est défendue en argumentant que les brevets en question n’étaient pas valides. Elle demandait à l’U.S. Patent and Trademark Office, l’équivalent américain de l’INPI en France, d’examiner la validité du brevet. ce que l’agence fédérale refusait en avril 2015.
Le jury a décidé que le brevet était valide, et qu’Apple l’avait enfreint.
Apple n’a pas encore indiqué si elle ferait appel de la décision. S’il était prouvé qu’Apple avait délibérément enfreint le brevet, la pénalité pourrait être fortement revue à la hausse.