Mercredi 10 mai 2017, un jury du Delaware a acquitté Intel Corp. d’un procès à deux milliards de dollars, l’accusant d’enfreindre un brevet sur les circuits intégrés.
La poursuite en justice, AVM Technologies LLC vs Intel Corporation, numéro 1 :15-cv-00033, avait été enregistrée par AVM en janvier 2015. C’était la deuxième action en justice d’AVM contre Intel portant sur le même brevet, numéro 5,859,547, ‘Dynamic logic circuit’, après celle de 2010.
Le procès a duré six jours dans la Cour fédérale de district du Delaware. Le verdict du jury : Intel n’a enfreint aucune des huit réclamations d’infraction de brevet revendiquées par AVM.
AVM accusait Intel d’exploiter son système d’implémentation de fonctions logiques à l’aide de circuits dynamiques de logique, résultant en une taille, une consommation d’énergie réduites de la puce, ainsi qu’une vitesse et une fiabilité augmentées.
Des dizaines de produits d’Intel étaient mis en cause.
Fin avril, le juge Richard Andrews avait refusé à Intel son référé en annulation pour cause d’invalidité du brevet, d’où le procès avec jury en mai.
Intel était représenté par le cabinet WilmerHale.