Un jury fédéral au Texas a conclu que Intel avait violé deux brevets de VLSI Technology et devrait payer 2,18 milliards de dollars en dommages (1,81 milliard d’euros).
Les brevets ont appartenu à NXP Semiconductors, qui devrait recevoir une partie de cette somme.
VLSI Technology, et sa maison mère Fortress Investment Group sont généralement considérés comme des chasseurs de brevets : une société ou une personne physique, la plupart du temps une personne morale sans activité, qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principale activité économique.
Ils n’inventent ni ne fabriquent rien, et profitent d’un système qui s’apparente à du chantage, en exploitant souvent des brevets litigieux dont la solidité juridique laisse à désirer.
C’est bien le cas de VLSI Technology, fondée il y a quatre ans, dont le seul potentiel revenu est le dommage dans des procès, sur la base de brevets qui n’ont pas été exercés depuis plus de 10 ans.
La décision texane n’est qu’un des étapes d’une bataille juridique sur huit brevets et des plaintes dans plusieurs États, et d’autre procès prévu au Texas.
Intel et Apple ont lancé précédemment un procès antitrust contre VLSI.
Intel est aussi en train de contester la validité des brevets de VLSI devant le Patent Trial and Appeal Board, l’autorité compétente aux États-Unis.
Intel a déjà annoncé qu’elle faisait appel de la décision.